Déposée le 7 janvier 2016 par la Société Anonyme (SA) Bluelinea
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Domicile Connecté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-04 du 29 janvier 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Bluelinea domicilié(e) 6 Rue Blaise Pascal - 78990 - ELANCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bluelinea, M. Westermann Adrien domicilié(e) 6 Rue Blaise Pascal - 78990 - ELANCOURT - France.
La marque Domicile Connecté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238740.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bluelinea, SA - 6 Rue Blaise Pascal - 78990 - ELANCOURT - France
Bluelinea, M. Westermann Adrien - 6 Rue Blaise Pascal - 78990 - ELANCOURT - France
Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04
Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; logiciels de jeux ; batteries électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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